Définition du Fisc au niveau de l'employeur
Si vous voulez définir un organisme pour un employé, liez d'abord l'organisme à l'employeur. Cette règle s'applique également à l'organisme Fisc.
Vous pouvez définir plusieurs paramètres supplémentaires dans l'organisme Fisc, au niveau de l'employeur.
Pour traiter plusieurs périodes d'un employeur, vous définissez un numéro de perception salariale distinct par table de périodes de l'employeur. L'employeur/organisme contient des liens vers toutes les tables de périodes nécessaires. Il n'est cependant pas possible pour un employé de passer d'une rémunération mensuelle à une rémunération toutes les quatre semaines (même par le biais d'une fin de service de l'employé suivie d'une nouvelle entrée en fonction). C'est pourquoi un employeur pour lequel il existe deux tables de périodes dans Profit est souvent ajouté deux fois : une fois avec table mensuelle/numéro de perception salariale et une autre avec table de quatre semaines/numéro de perception salariale.
Attention:
Dans les situations suivantes, ajoutez un nouvel employeur, procédez à la fin de service de tous les employés de l'ancien employeur, puis enregistrez leur entrée en fonction auprès du nouvel employeur :
- L’employeur reçoit pendant l’année (en dehors du 1er janvier) un autre numéro ‘loonheffing’ (par exemple en raison du changement de forme juridique).
- L'employeur reçoit un autre laps de temps de déclaration après une rémunération (table des périodes).
Si vous déclarez à nouveau l'entrée en fonction des employés auprès du nouvel employeur, tenez compte de la base de calcul de l'indemnité de congés payés et de l'historique de carrière.
Définition de l'organisme Fisc au niveau d'un employeur :
- Allez vers : RH / Organisation / Employeur.
- Accédez à l'onglet : Organisme.
- Cliquez sur : Nouveau.
- Sélectionnez l'organisme Fisc.
- Cliquez sur : Suivant.
- Saisissez la date d’effet.
- Saisissez les données qui s'appliquent pour l'entreprise dans Employeur chargé des retenues, Personne de contact et Numéro téléphone.
- Cliquez sur : Terminer.
- Accédez à l'onglet : Numéro 'Loonheffing'.
- Cliquez sur : Nouveau.
- Sélectionnez la table des périodes.
- Saisissez la date d’effet.
- Saisissez le numéro 'loonheffing'.
- Cliquez sur : Terminer.
- Cliquez sur : OK.
- Cliquez sur : OK.
Voir aussi