TVA au prorata dans achat

Dans certains secteurs, tels que la santé et l'éducation, les institutions sont exonérées de la TVA. Vous ne facturez alors pas de TVA sur les marchandises et services exonérés mais vous ne pouvez pas déduire de votre déclaration de TVA la TVA que vous avez payée sur des frais et achats. En tant qu'institution exonérée, vous saisissez la TVA sur les achats en tant que frais.

C’est le cas par exemple dans un hôpital pour tous les services d'infirmerie. Mais vous devez cependant payer la TVA pour certains services, comme la Cantine. Vous avez alors à la fois un chiffre d'affaires exonéré et un chiffre d'affaires taxé. Vous devez alors convenir avec le fisc quel pourcentage de TVA vous devez payer. Il s'agit d'un pourcentage sur le total.

Vous pouvez le configurer dans Profit comme TVA au prorata de l'achat et cela s'applique à toute votre administration.

Description

En cas d'achat avec une TVA au prorata, une configuration supplémentaire est nécessaire.

• Par défaut, le code TVA est déterminé sur la base de l'assujettissement à la TVA de la relation d'achat et du groupe de taux de TVA de l'article.
• Dans le cas de la TVA au prorata, il y a un élément supplémentaire : le centre de coûts. S’il est indiqué dans le centre de coûts qu'il s'agit de prorata, un seul des codes de TVA au prorata sera utilisé. Un code de TVA au prorata a un taux de TVA récupérable compris entre 0 et 100 %.

  S'il existe un seul code de TVA au prorata pour le taux de TVA en question, il sera utilisé. Mais s'il y a plusieurs codes de TVA, le premier sera pris.

Obligation ou rapprochement

Lorsque vous ajoutez la commande d'achat, Profit suggère automatiquement le code TVA en fonction du code spécial que vous avez sélectionné. Dans cet exemple, le code spécial est Service. Il y a deux façons de procéder :

• créer avec obligation
• avec rapprochement (créer sans obligation).

Ce n'est que par le rapprochement que Profit propose automatiquement d'inscrire sur le compte de coûts. Dans le cas d'obligations, vous devez le faire manuellement.

Vous pouvez encore modifier le code de TVA dans la ligne.

Attention :

Rien n'a changé dans le calcul du prix de transfert. Vous devez actualiser et modifier manuellement.

La combinaison de stock avec obligations et rapprochement avec la ‘TVA à récupérer’ ne peut être supportée. L'obligation est créée avec un montant TVA non récupérable comprise, tandis que la comptabilisation de stock de la Gestion des commandes est hors TVA non récupérable .

Demandes d'achat

Si vous n'êtes autorisé à déduire qu'une partie de la TVA, vous pouvez considérer le montant restant de la TVA comme un coût. Ceci est également inclus dans les demandes d'achat. Si vous enregistrez une demande d'achat avec une ventilation configurée pour la TVA au prorata, la partie de la TVA qui ne peut pas être déduite en tant que taxe en amont est ajoutée au montant de la demande d'achat.

Préparation

• Configuration

Comptabilisation au prorata via Obligation Comptabilité

Dans cet exemple, vous ajoutez une commande d'achat de deux lignes. Une pour le service Cantine et une pour le service Administration, ce sont les ventilations. Vous travaillez avec des obligations dans le cas de cette commande d'achat.

1. Allez à : Gestion commerciale / Processus achat / Commande d'achat.
2. Cliquez sur : Nouveau.
3. Ajoutez la ligne. Sélectionnez alors le lieu de ventilation. Par exemple, le service Cantine. Vous pouvez voir que Profit affiche le code TVA lié.
4. Ajoutez une ligne supplémentaire pour le lieu de ventilation avec l'autre code TVA.
5. Cliquez sur l'action : Consulter les lignes de total TVA.

   

   Vous constatez que le pourcentage à récupérer est de 25% pour le code TVA P2 au prorata. Dans le cas du code TVA exonéré V2, le pourcentage à récupérer est de 0 %.

Consultez l’obligation :

1. Allez à : Comptabilité / Gestion de contrat / Obligation.
2. Filtrez par exemple sous Nom sur la relation d'achat pour laquelle vous venez d'ajouter la commande d'achat.

   

   Une obligation s’entend toujours hors TVA. Vous pouvez voir que le montant de l'obligation inclut la TVA non récupérable.

Consultez la comptabilisation financière :

1. Allez à : Comptabilité / Saisir / Journal.
2. Sélectionnez Livre des achats de marchandises.
3. Cliquez sur : Terminer.
4. Remplissez les détails. Dans notre exemple, relation d'achat Benq, avec un montant de crédit de 242 euros.
5. Cliquez sur Oui à la demande de savoir si vous voulez imputer.

   

6. Sélectionnez les obligations.
7. Cliquez sur : Terminer.
8. Parcourez les lignes.

   

   Vous voyez maintenant les comptabilisations sur les numéros de compte de grand livre avec les codes TVA pour le prorata. Au numéro de compte 1500, vous voyez le montant à réclamer. Au numéro de compte 3600, vous voyez les montants comprenant la TVA non récupérable mais que vous devez comptabiliser comme coûts.

9. Modifiez encore éventuellement les codes TVA.
10. Cliquez sur : Terminer.

Comptabilisation au prorata via Rapprocher gestion de commande

Dans cet exemple, vous ajoutez une commande d'achat et vous la rapprochez via la gestion des commandes.

Ajouter une commande d'achat sans obligation :

1. Allez à : Gestion commerciale / Processus achat / Commande d'achat.
2. Ajoutez une commande d'achat. Décochez Créer une obligation.
3. Convertissez la commande d'achat en réception.
4. Cliquez sur l'action : Lignes de total TVA pour consulter la TVA.

   

Journal de comptabilisation financière livre des achats de marchandises :

1. Allez à : Comptabilité / Saisir / Journal.
2. Sélectionnez Livre des achats de marchandises.
3. Cliquez sur : Terminer.
4. Ajoutez la comptabilisation de la facture d'achat.
5. Cliquez sur Oui à la demande de savoir si vous voulez rapprocher.
6. Sélectionnez la réception que vous venez d’ajouter.
7. Cliquez sur : Terminer.
8. Parcourez la première ligne de la comptabilisation.

   Profit ajoute alors toute la comptabilisation en une seule fois.

   

   Attention :

   Ce n'est qu’en cas de rapprochement de la Gestion des commandes que Profit enregistre les coûts directement sur le compte TVA non récupérable (dans cet exemple, numéro de compte 4870).

9. Modifiez éventuellement les codes TVA.
10. Cliquez sur : Terminer.

Exemple d'écritures comptables au prorata de la tva achat dans les soins

Vous trouverez ci-dessous quelques exemples d'écritures comptables avec le Pourcentage à récupérer.

(Il s'agit d'exemples généraux, et non d'une élaboration des comptabilisations d’exemple de prorata en cas d'obligation ou de rapprochement).

Exemple 1 : Facture d’achat

Facture d’achat :

Écriture comptable :

Exemple 2 : Facture d’achat

Facture d’achat :

Écriture comptable :

Exemple 3 : Facture d'achat avec centre de coûts

Une facture d'achat provenant de la gestion des commandes peut également être ventilée. La facture d'achat est journalisée sous forme ventilée au moyen du lien analytique. Voir exemple ci-dessous.

Facture d’achat :

Écriture comptable :

Configurer/consulter 'TVA à récupérer' par administration

1. Allez à : Comptabilité / TVA/RIC / Configuration / Code TVA.
2. Ouvrez le code TVA.
3. Allez à l'onglet : TVA à récupérer.

   L'affichage est initialement sur Administration actuelle pour ne voir qu'un seul pourcentage de TVA.

4. Sélectionnez l'affichage : Toutes les administrations.

   

   Vous voyez que le même pourcentage a été ajouté pour toutes les administrations.

5. Cliquez sur : Nouveau ou ouvrez la ligne.
6. Saisissez une date de début.
7. Saisissez sur % à récupérer le nouveau pourcentage à récupérer
8. Cliquez sur : Terminer.
9. Cliquez sur : OK.