Bloquer l'application de la 'voordeelregel'
Profit peut calculer l'impôt sur le salaire à partir de la table périodique ou du tarif exceptionnel. Les rémunérations brutes (colonne 6 du bordereau de salaire) que vous accordez (parfois dans cette ligne) sont taxées selon la table d'impôt sur les salaires pour les rémunérations particulières. Les indemnités de congés payés, la prime de fin d'année, le 13e mois, les bonus sont des exemples de rémunérations particulières. En règle générale, les heures supplémentaires sont également taxées au tarif exceptionnel.
Selon le 'Handleiding loonbelasting, premie volksverzekeringen en premie werknemerverzekeringen', vous pouvez fusionner une saisie salariale particulière avec le salaire périodique afin de calculer le 'loonheffing'. Ce n'est autorisé que si cela ne résulte pas en un 'loonheffing' plus élevé. Cette législation est connue sous le nom de 'voordeelregel'. Profit calcule cette dernière par défaut. Si vous ne souhaitez pas l'utiliser, vous pouvez la bloquer pour chaque employé dans le composant salarial 100.006.000 'Loonheffing'.
Attention:
Chaque composant salarial est accompagné d'une note explicative sur le fonctionnement du composant salarial. Consultez-les toujours sur l'onglet Explication dans les propriétés du composant salarial dans la CCT. Si vous ne disposez pas du composant salarial, activez-le d’abord.
Ne pas appliquer la 'voordeelregel' pour un employé :
- Allez vers : RH / Employé / Employé.
- Accédez à l'onglet : Composant salarial.
- Cliquez sur : Nouveau.
- Sélectionnez le composant salarial Loonheffing (100.006.000).
- Cliquez sur : Terminer.
- Ouvrez les propriétés du paramètre Voordeelregel.
- Cliquez sur : Nouveau.
- Saisissez la date de début de la nouvelle valeur.
- Dans Valeur, sélectionnez Pas d'application.
- Cliquez sur : Terminer.