Composant salarial 'ABP Jaarinkomen'

Différents messages concernent le revenu annuel 'ABP'. Vous en trouvez la liste ci-dessous avec l'action à entreprendre pour résoudre le problème.

Situations 1 et 2

Les messages sont les suivants :

1. Impossible de définir le revenu annuel 'ABP'. La valeur X dans le paramètre 'Volgnummer aanpassing' au niveau du composant salarial A est trop élevée. Saisissez 0 dans ce paramètre pour recalculer le revenu annuel.
2. Impossible de définir le revenu annuel 'ABP'. La valeur X dans le paramètre 'Volgnummer aanpassing' au niveau du composant salarial A est trop élevée. Saisissez Y pour qu'aucun nouveau revenu annuel ne soit calculé ou Z pour qu'il le soit.

Ces messages peuvent s'afficher, par exemple, dans les situations ci-après.

• Il s'agit d'un nouvel employé, mais le numéro d'ordre au niveau de la CCT a la valeur 1.
• Vous désirez payer le salaire de janvier, mais le 'Volgnummer aanpassing' de l'année précédente a au moins la valeur 1 et n'a pas de date de fin. Il est donc encore en application.
• Vous avez déjà déclaré l'entrée en fonction d'un employé en janvier, mais, comme il s'agit d'un intérimaire, vous ne l'avez rémunéré pour la première fois qu'en mars. Cependant, le numéro d'ordre a au moins la valeur 1.

Ces paramètres ne sont pas corrects, car vous demandez une correction du calcul de revenu annuel alors que le revenu annuel n'a jamais été calculé. Profit vérifie combien de fois le calcul du revenu annuel a été effectué et affiche ce nombre de calculs dans le message. Procédez comme expliqué dans le message.

Voir : Modification du numéro d'ordre

Situations 3 et 4

Les messages sont les suivants :

• Impossible de définir le revenu annuel 'ABP'. La valeur X dans le paramètre 'Volgnummer aanpassing' au niveau du composant salarial A est trop faible. Saisissez Y et réessayez.
• Impossible de définir le revenu annuel 'ABP'. La valeur X dans le paramètre 'Volgnummer aanpassing' au niveau du composant salarial A est incorrecte. Saisissez Y et réessayez.

Profit compare le nombre de fois où le calcul de revenu annuel a réellement été effectué avec la valeur du champ 'Volgnummer aanpasing'. Si ces nombres ne correspondent pas, les messages suivants apparaissent. Procédez comme expliqué dans le message.

Cette situation peut se présenter si vous avez spécifié vouloir calculer un revenu annuel corrigé (numéro d'ordre défini sur 1), mais que vous désirez revenir sur votre décision. Vous devez alors faire en sorte que le revenu annuel soit calculé comme dans le revenu annuel non corrigé. Ensuite, saisissez 2 dans le paramètre 'Volgnummer'. Un revenu annuel équivalant au revenu annuel non corrigé est donc à nouveau calculé.

Voir : Modification du numéro d'ordre

Situation 5

Le message peut être le suivant :

• Impossible de définir le revenu annuel 'ABP'. Un revenu annuel corrigé est souhaité, mais le revenu annuel ne change pas. Saisissez X dans le champ 'Volgnummer' au niveau du composant salarial A et réessayez.

Il n'y a eu qu'un calcul de revenu annuel (= le revenu annuel non corrigé). Maintenant, la valeur du champ 'Volgnummer aanpassing' est plus élevée. Vous précisez donc que vous désirez calculer un nouveau revenu annuel. Cependant, le nouveau revenu annuel calculé équivaut au revenu annuel non-corrigé. Dans ce cas, le numéro d'ordre est trop élevé. La valeur du paramètre ''Volgnummer' aanpassing' doit donc être rétablie. Procédez comme expliqué dans le message.

Voir aussi

• Modification du numéro d'ordre
• Contexte

Modification du champ 'Volgnummer aanpassing'

Le numéro d'ordre d'une correction sur le revenu annuel 'ABP' peut être adapté à 2 niveaux : celui de l'employeur dans une CCT et celui de l'employé.

Pour effectuer cette modification au niveau de la CCT, procédez comme suit :

1. Allez vers : RH / Organisation / CCT.
2. Sélectionnez la CCT.
3. Accédez à l'onglet : Composant salarial.
4. Sélectionnez le composant salarial 'ABP Jaarinkomen'.
5. Accédez à l'onglet : Paramètre.
6. Ouvrez les propriétés du paramètre 'Volgnr aanpassing'.
7. Accédez à l'onglet : Valeurs.
8. Cliquez sur : Nouveau. 

   Saisissez également une date de fin, antérieure au 31/12 de l'année en cours.

Pour effectuer cette modification au niveau de l'employé, procédez comme suit :

1. RH / Employé / Employé
3. Accédez à l'onglet : Composant salarial.
4. Cliquez sur : Nouveau. 
5. Sélectionnez le composant salarial 'ABP Jaarinkomen'.
6. Cliquez sur : Terminer. 
7. Ouvrez les propriétés du paramètre 'Volgnr aanpassing'.
8. Cliquez sur : Nouveau. 

   Saisissez également une date de fin, antérieure au 31/12 de l'année en cours.

Ensuite, vous pouvez payer la rémunération pour la première période de la nouvelle année (ou exécuter une simulation). Lancez manuellement une action rétroactive pour traiter la modification à effet rétroactif.

Attention: 

Si vous saisissez un numéro d'ordre, mentionnez toujours le 31/12 (de l'année en cours) comme date de fin. De cette façon, vous évitez d'entrer une modification sans limite de validité.

Attention:

Chaque composant salarial est accompagné d'une note explicative sur le fonctionnement du composant salarial. Consultez-les toujours sur l'onglet Explication dans les propriétés du composant salarial dans la CCT. Si vous ne disposez pas du composant salarial, activez-le d’abord.

Communication avec l''ABP'

Le revenu annuel d'un employé n'est établi et transmis à l''ABP' qu'une fois par an : après la rémunération de janvier ou lorsqu'un employé entre en fonction, après sa première rémunération. Dans ce cas, il s'agit de la première fois que vous communiquez avec l''ABP' à propos de cet employé. Saisissez donc zéro dans le paramètre 'Volgnummer aanpassing' au niveau des employés concernés.

Un numéro plus élevé signifie qu'il y a déjà eu des corrections. Si la valeur est 2, par exemple, c'est la deuxième correction au niveau de cet employeur/employé. En début d'année, la valeur de ce champ ne peut donc jamais, d'un point de vue théorique, être supérieure à zéro.

Profit ne modifie jamais automatiquement le paramètre 'Volgnummer aanpassing'. Seul un utilisateur Profit disposant des autorisations requises peut le modifier manuellement.

La valeur de ce champ est transmise à partir du niveau de l'Employeur de la CCT vers le niveau de l'Employé, sauf si une valeur y est déjà saisie.

Modifiez le paramètre 'Volgnummer aanpassing' dans les cas suivants :

1. Modification du revenu annuel avec effet rétroactif
   • Prenons l'exemple suivant : vous avez communiqué les revenus de l'année en cours à l''ABP'. En mars, vous remarquez qu'en janvier, vous avez oublié d'effectuer l'augmentation de salaire qui était décidée. Vous la saisissez dans Profit avec effet rétroactif. Communiquez l'erreur à l''ABP' comme suit : demandez le formulaire 'Aanvraag wijziging jaarinkomen' à l''ABP', remplissez-le et attendez l'autorisation de l''ABP'. Dès que l''ABP' accepte la modification, modifiez manuellement le paramètre 'Volgnummer aanpassing' dans Profit et saisissez la valeur 1.
   • Pour un employé, ce paramètre se trouve dans l'onglet Composant salarial.
   • Pour un employeur, il se trouve au niveau de la CCT.
   • Dans ce dernier cas, un problème peut se produire. En effet, si un nouvel employé entre en fonction, il reçoit automatiquement le numéro d'ordre défini au niveau de la CCT, bien qu'aucune déclaration de revenu annuel n'ait été envoyée pour lui. Dans ce cas, il s'agit donc d'un '1'. C'est la raison pour laquelle vous obtenez un message d'erreur lors de la rémunération de la période en cours ou lors d'une simulation de salaire pour le nouvel employé.
   • Pour résoudre ce problème, saisissez la valeur 0 au niveau du nouvel employé.

   Attention:

   Si vous modifiez le numéro d'ordre, la date de début doit se situer dans la période de calcul du revenu annuel et la date de fin doit être le 31/12 de l'année en cours. C'est la durée de validité de cette modification. Ensuite, la valeur saisie au niveau de la CCT est de nouveau applicable dès le début de l'année suivante. Dans la plupart des cas, il s'agit de la valeur 'zéro'.

2. Vous employez quelqu'un depuis longtemps, mais le premier traitement de salaire de cet employé date d'une période ultérieure à celle de son entrée en fonction.
   • Aucun premier revenu annuel ne peut être trouvé, alors que le numéro d'ordre est plus élevé que '0'. Il y a donc un problème. Procédez comme expliqué dans le message.
3. Si le numéro est incorrect, des modifications doivent avoir lieu. Dans ce cas, un message s'affiche. Suivez les instructions.

Le paramètre 'Volgnummer aanpassing' ne change donc pas s'il y a une augmentation de salaire normale en avril qui fait augmenter le revenu annuel. En janvier de l'année suivante, communiquez le revenu annuel modifié à l''ABP'.

Chaque mois, communiquez également les données suivantes : les calculs de cotisation, les changements de pourcentage de temps partiel ainsi que les modifications de données 'NAW' des employés. S'il y a eu une modification au niveau de ces données qui influence le revenu annuel, l''ABP' en est ainsi informée et il n'est pas nécessaire de modifier le paramètre 'Volgnummer aanpassing' au niveau du composant salarial 'ABP jaarinkomen'.